Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCI BET CCI BET BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONTROLES NON-DESTRUCTIFS
M. ROBERT Christian

Numéro de dépôt :
4090242
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2024
CCI BET CCI BET BUREAU D\'ETUDES TECHNIQUES CONTROLES NON-DESTRUCTIFS de ROBERT Christian

Présentation de la marque CCI BET CCI BET BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONTROLES NON-DESTRUCTIFS

Déposée le 30 avril 2014 par monsieur ROBERT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CCI BET CCI BET BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONTROLES NON-DESTRUCTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur ROBERT Christian domicilié(e) 12 rue de la Cape - 79600 - SAINT LOUP LAMAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mme LERAT claire domicilié(e) 12 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque CCI BET CCI BET BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONTROLES NON-DESTRUCTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCI BET CCI BET BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONTROLES NON-DESTRUCTIFS arrivera à expiration en date du 30 avril 2024.

ROBERT Christian a également déposé les autres marques suivantes : CCI EXPERTISE CCI EXPERTISE ETUDES ET CONTROLE DES STRUCTURES , CCI CONSULT CCI CONSULT CONTROLE/CONSEIL/INGENIERIE , CCI AMO CCI AMO ASSISTANCE MAITRISE D'OUVRAGE , CCI STRUCTURES CCI STRUCTURES CONTROLE DES STRUCTURES , CCI GROUPE


M. ROBERT Christian - 12 rue de la Cape - 79600 - SAINT LOUP LAMAIRE - France


Avocat, Mme LERAT claire - 12 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.