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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION
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SEALHIATUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEALHIATUS
ROBERT CHARTIER APPLICATION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3231969
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2023
SEALHIATUS de ROBERT CHARTIER APPLICATION

Présentation de la marque SEALHIATUS

Déposée le 19 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEALHIATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION domicilié(e) Route des Andelys - 27940 - COURCELLES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 964 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SEALHIATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEALHIATUS est expirée depuis le 19 juin 2023.

ROBERT CHARTIER APPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : SACO , POLYRAIL , RUBBERJOINT , METPOCAL , POLYCAL


ROBERT CHARTIER APPLICATION, Société anonyme - Route des Andelys - 27940 - COURCELLES-SUR-SEINE - France - SIREN 326964848


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528573 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Mastic. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, notamment mastics pour joints ; mastics bi-composant pour tramways, joints, garniture pour joints à expansion.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.