Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBBERJOINT
ROBERT CHARTIER APPLICATION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92415602
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022

Présentation de la marque RUBBERJOINT

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBBERJOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION domicilié(e) Route des Andelys - 27940 - COURCELLES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 964 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque RUBBERJOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBBERJOINT est expirée depuis le 17 avril 2022.

ROBERT CHARTIER APPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : SACO , POLYRAIL , METPOCAL , SEALHIATUS , POLYCAL


ROBERT CHARTIER APPLICATION, Société anonyme - Route des Andelys - 27940 - COURCELLES-SUR-SEINE - France - SIREN 326964848


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2218065 - Publication au BOPI 2002-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493819 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09

Matériaux de construction non métalliques; asphalte; poix et bitume; constructions transportables non métalliques