Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION
/
POLYCAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLYCAL
ROBERT CHARTIER APPLICATION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3013223
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2030

Présentation de la marque POLYCAL

Déposée le 9 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION domicilié(e) ROUTE DES ANDELYS - 27940 - COURCELLES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 964 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIÈRES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque POLYCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYCAL arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

ROBERT CHARTIER APPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : SACO , POLYRAIL , RUBBERJOINT , METPOCAL , SEALHIATUS


ROBERT CHARTIER APPLICATION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - ROUTE DES ANDELYS - 27940 - COURCELLES-SUR-SEINE - France - SIREN 326964848


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIÈRES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436397 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-03-31

Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738894 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06

Matériaux pour voies ferrées métalliques, rails. Matériel de calage en caoutchouc ou en matières platiques pour rails de voies ferrées, matériau de calage en polymère-semi-rigide, spécialement formulé et conditionné pour être coulé en place.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.