Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE LA MOLLE
Robert CHAFFANJON

Numéro de dépôt :
3756474
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/07/2020
MOULIN DE LA MOLLE de Robert CHAFFANJON

Présentation de la marque MOULIN DE LA MOLLE

Déposée le 27 juillet 2010 par Robert CHAFFANJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MOULIN DE LA MOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est Robert CHAFFANJON domicilié(e) 64 Avenue du Château - 33650 - LA BREDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert CHAFFANJON domicilié(e) 64 Avenue du Château - 33650 - LA BREDE - France.

La marque MOULIN DE LA MOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LA MOLLE est expirée depuis le 27 juillet 2020.


Robert CHAFFANJON - 64 Avenue du Château - 33650 - LA BREDE - France


Robert CHAFFANJON - 64 Avenue du Château - 33650 - LA BREDE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.