Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENIGPS
M. robert cerival

Numéro de dépôt :
3885128
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/12/2021
GENIGPS de robert cerival

Présentation de la marque GENIGPS

Déposée le 28 décembre 2011 par monsieur robert cerival auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GENIGPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur robert cerival domicilié(e) 9bis rue des pres dieu - 78410 - nezel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. robert cerival domicilié(e) 9bis rue des pres dieu - 78410 - nezel - France.

La marque GENIGPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIGPS est expirée depuis le 28 décembre 2021.

robert cerival a également déposé les autres marques suivantes : SERENITY INNOVATION , geniserenity


M. robert cerival - 9bis rue des pres dieu - 78410 - nezel - France


M. robert cerival - 9bis rue des pres dieu - 78410 - nezel - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).