Déposée le 28 décembre 2011 par monsieur robert cerival
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GENIGPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est monsieur robert cerival domicilié(e) 9bis rue des pres dieu - 78410 - nezel - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. robert cerival domicilié(e) 9bis rue des pres dieu - 78410 - nezel - France.
La marque GENIGPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. robert cerival - 9bis rue des pres dieu - 78410 - nezel - France
M. robert cerival - 9bis rue des pres dieu - 78410 - nezel - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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