Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONAPARTE BUONAPARTE
Monsieur Robert CAMPS, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1574494
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2000

Présentation de la marque BONAPARTE BUONAPARTE

Déposée le 8 février 1990 par monsieur Robert CAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONAPARTE BUONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert CAMPS domicilié(e) 19, Quai Louis Blériot, 75016 PARISMonsieur Christian VIGUERIE, de nationalité franÇaise,216, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France.

La marque BONAPARTE BUONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONAPARTE BUONAPARTE est expirée depuis le 8 février 2000.

Robert CAMPS a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTATE , GALA DALI , ECLIPSE , SALVADOR , PATATO , DALI


Monsieur Robert CAMPS, de nationalité franÇaise - 19, Quai Louis Blériot, 75016 PARISMonsieur Christian VIGUERIE, de nationalité franÇaise,216, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Café, thé, cacao, sucre, etc. Tabacs, cigarettes, cigares, tabacs à rouler

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.