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Marques déposées par monsieur Robert Broos
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Cube Design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cube Design
M. Robert Broos

Numéro de dépôt :
3986967
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2023
Cube Design de Robert Broos

Présentation de la marque Cube Design

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par monsieur Robert Broos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cube Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Robert Broos domicilié(e) 40-42 rue Leblanc - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert Broos domicilié(e) 40-42 rue Leblanc - 75015 - Paris - France.

La marque Cube Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cube Design est expirée depuis le 1 mars 2023.


M. Robert Broos - 40-42 rue Leblanc - 75015 - Paris - France


M. Robert Broos - 40-42 rue Leblanc - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).