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Marques déposées par monsieur Robert BRAVAY
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Domaine de l'ORIGAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de l'ORIGAN
Monsieur Robert BRAVAY

Numéro de dépôt :
1517873
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2009

Présentation de la marque Domaine de l'ORIGAN

Déposée le 7 mars 1989 par monsieur Robert BRAVAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine de l'ORIGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert BRAVAY domicilié(e) (L'Origan) Quartier Palestor, 84100 ORANGE (dossier no 2142433) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2142433) - France.

La marque Domaine de l'ORIGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de l'ORIGAN est expirée depuis le 7 mars 2009.


Monsieur Robert BRAVAY - (L'Origan) Quartier Palestor, 84100 ORANGE (dossier no 2142433) - France


NOVAMARK - (dossier no 2142433) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142433 - Publication au BOPI 1999-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 18 mai 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°277501 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 21 avril 1999 - Recours en restauration n°276107 - Publication au BOPI 1999-04-21

Vins d'appellation d'origine "Chateauneuf du Pape", en provenance de l'exploitation exactement dénommée Domaine de l'Origan.