Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rennes-le-Château
Robert BRACALI
Gérard BAVOUX

Numéro de dépôt :
99784982
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque Rennes-le-Château

Déposée le 30 mars 1999 par Robert BRACALI et Gérard BAVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rennes-le-Château » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Les déposants sont Robert BRACALI, domicilié(e) 140, chemin des Pailles, 83510 LORGUES - France et Gérard BAVOUX, domicilié(e) Domaine de Calvayrac, 11290 ARZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert Bracali - France.

La marque Rennes-le-Château a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rennes-le-Château est expirée depuis le 30 mars 2009.

Robert BRACALI a également déposé les autres marques suivantes : SOS PROXI


Robert BRACALI - 140, chemin des Pailles, 83510 LORGUES - France

Gérard BAVOUX - Domaine de Calvayrac, 11290 ARZENS - France


Robert Bracali - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vêtements, chaussures, chapellerie. Télécommunications, agences de presse, communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Divertissement, édition de disques phonographiques, prêts de livres et de disques phonographiques, disques phonographiques, production de spectacles, de films, agences pour artistes, locations de films, de livres, d'enregistrements phonographiques, montage de bandes audio et vidéo, réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.