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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBERT BP. 12
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FRANSYLVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSYLVA
ROBERT S.A. (société anonyme), BP. 12, 43470 LA SEAUVE-sur-SEMENE

Numéro de dépôt :
1306452
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/1995
FRANSYLVA de ROBERT BP. 12

Présentation de la marque FRANSYLVA

Déposée le 17 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ROBERT BP. 12 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANSYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT BP. 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FRANSYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSYLVA est expirée depuis le 17 avril 1995.


ROBERT S.A. (société anonyme), BP. 12, 43470 LA SEAUVE-sur-SEMENE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Tous articles d'habillement et de lingerie pour homme, femme et enfant; jeux, jouets et articles de sport.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].