Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRA CUT
Robert Bosch Tool Corporation, Société régie par les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94508835
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2024

Présentation de la marque SPIRA CUT

Déposée le 1 mars 1994 par la société Robert Bosch Tool Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRA CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société Robert Bosch Tool Corporation domicilié(e) 1800 West Central Road, Mount Prospect, ILLINOIS 60056 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE e PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SPIRA CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIRA CUT est expirée depuis le 1 mars 2024.

Robert Bosch Tool Corporation a également déposé les autres marques suivantes : CREDO , DYANITE , ISO-TEMP , LIGHTNING


Robert Bosch Tool Corporation, Société régie par les lois de l'Etat du Delaware - 1800 West Central Road, Mount Prospect, ILLINOIS 60056 - États-Unis


Cabinet HARLE e PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392259 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2259127 - Publication au BOPI 2004-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Inscription le 10 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616462 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2014 n°2548843 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-21

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