Déposée le 24 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ROBERT BOSCH HYDRAULIQUE PNEUMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGRIPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT BOSCH HYDRAULIQUE PNEUMATIQUE domicilié(e) Z.I. Les Fourmis, 74130 BONNEVILLE (dossier no 2076560) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2076560) - France.
La marque AGRIPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRIPEX est expirée depuis le 24 novembre 2006.
ROBERT BOSCH HYDRAULIQUE PNEUMATIQUE S.A. - Z.I. Les Fourmis, 74130 BONNEVILLE (dossier no 2076560) - France - SIREN 562114314
Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2076560) - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1996 n°2076560 - Publication au BOPI 1996-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°202999 - Publication au BOPI 1996-06-25
Tuyaux et canalisations diverses en métal ou autres matières, raccords pour lesdits tuyaux et canalisations et raccords pour matériel à air comprimé;raccords métalliques pour tuyauteries et canalisations (rigides ou semi-rigides) et leurs organes, destinés à véhiculer des fluides liquides ou gazeux à toutes pressions, et plus particulièrement pour des appareils industriels à air comprimé ou hydrauliques et machines-outils;pompes;compresseurs;vérins;machines et appareils divers et leurs organes, notamment celles servant à faire fonctionner des vérins.Accessoires de réseaux hydrauliques et pneumatiques de commande de machines et d'appareils.Outils à main et instruments à main, seules.Accouplements et dispositifs de transmission hydrauliques, pneumatiques, électriques (excepté pour véhicules).Dispositifs de commandes électriques, électroniques, électromécaniques, électrohydrauliques, électropneumatiques, électrovannes;cabines et pupitres de commandes électriques, électropneumatiques, électrohydrauliques.Filtres à gaz et à liquides.Véhicules automobiles;dispositifs d'asservissement de commande hydraulique et pneumatiques pour véhicules;directions assistées de véhicules;dispositifs de freinage; dispositifs de commande de freinage assisté, de commande hydrauliques et pneumatiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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