Déposée le 22 octobre 1997 par la société étrangère ROBERT BOSCH GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMOSTAR »
Le déposant est la société étrangère ROBERT BOSCH GmbH domicilié(e) Postfach 30 02 20,70442 STUTTGART,Allemagne (dossier no 2350668) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2350668) - 75004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBERT BOSCH GmbH Société de droit allemand - Postfach 30 02 20,70442 STUTTGART,Allemagne (dossier no 2350668) - Allemagne
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2350668) - 75004 - France
Inscription le 5 février 1999 - Renonciation partielle n°271616 - Publication au BOPI 1999-02-05
Renouvellement avec limitation le 13 septembre 2007 n°2350668 - Publication au BOPI 2007-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497554 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Dispositifs de sécurité, de régulation, de commande et de commutation, interrupteurs d'arrêt, dispositifs de signalisation et de contrôle ; relais électriques, composants électriques et électroniques. Logiciels notamment programmes de régulation de chauffage. Appareils de chauffage (à l'exception des appareils de chauffage électriques), installations de chauffage central (à l'exception des installations de chauffage central électrique), chauffe-eau (à l'exception des chauffes-eau électriques), chaudières de chauffage (à l'exception des chaudières de chauffage central électrique, radiateurs à circulation d'eau, radiateur soufflant, appareils pour la cuisson des aliments, appareils de séchage, appareils de ventilation, chauffe-eau à accumulation, ballons d'eau chaude, accumulateurs thermiques, échangeurs thermiques, pompes à chaleur ; brûleurs ; ventilateurs et soupapes pour installations sanitaires et de chauffage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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