Déposée le 14 février 2003 par ROBERT BOSCH GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Hydrosmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est ROBERT BOSCH GMBH domicilié(e) Société de droit allemand,70442 STUTTGART,Allemagne - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Hydrosmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBERT BOSCH GMBH - Société de droit allemand,70442 STUTTGART,Allemagne - Allemagne
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497554 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Appareils de contrôle, de commande et de régulation destinés aux appareils de chauffage et d'eau chaude ainsi qu'aux appareils combinés de chauffage et d'eau chaude, appareils de ventilation, collecteurs d'énergie solaire et pompes ainsi que des pièces pour ces produits, en particulier des accessoires et des pièces de rechange, en particulier des appareils de chauffage de locaux et de bâtiments, chauffe-eau rapide et ballons d'eau chaude, générateurs muraux pour le chauffage et l'eau chaude, réchauffeur d'air, chauffe-eau à accumulation, chauffe-eau solaire à accumulation, chauffe-eau rapide, dispositif de chauffage et de préparation d'eau chaude, dispositif de préparation d'eau chaude à accumulation, réchauffeurs d'eau et d'air, chauffe-eau de bains et d'eau potable, ballons d'eau chaude accrochés au mur, appareils de préparation d'eau chaude sans réservoir, appareils de préparation d'eau potable chaude sans réservoir, pour le chauffage et le ravitaillement en eau chaude centralisés et/ou décentralisés alimentés en électricité, pétrole, gaz, énergie géothermique, énergie solaire, chaleur ambiante ou par des combustibles renouvelables et réalisés sous forme d'appareils accrochés au mur, posés sur le sol, intégrés, en particulier intégrés au mur, ainsi que modules séparés de ces appareils, en particulier échangeurs de chaleurs, chaudières de chauffage, brûleur, accumulateurs thermiques ; collecteurs photovoltaïques. Appareils de chauffage et d'eau chaude ainsi qu'appareils combinés de chauffage et d'eau chaude, appareils de ventilation, collecteurs d'énergie solaire et pompes ainsi que des pièces pour ces produits, en particulier des accessoires et des pièces de rechange, en particulier des appareils de chauffage de locaux et de bâtiments, chauffe-eau rapide et ballons d'eau chaude, générateurs muraux pour le chauffage et l'eau chaude, réchauffeur d'air, chauffe-eau à accumulation, chauffe-eau solaire à accumulation, chauffe-eau rapide, dispositif de chauffage et de préparation d'eau chaude, dispositif de préparation d'eau chaude à accumulation, réchauffeurs d'eau et d'air, chauffe-eau de bains et d'eau potable, ballons d'eau chaude accrochés au mur, appareils de préparation d'eau chaude sans réservoir, appareils de préparation d'eau potable chaude sans réservoir, pour le chauffage et le ravitaillement en eau chaude centralisés et/ou décentralisés alimentés en électricité, pétrole, gaz, énergie géothermique, énergie solaire, chaleur ambiante ou par des combustibles renouvelables et réalisés sous forme d'appareils accrochés au mur, posés sur le sol, intégrés, en particulier intégrés au mur, ainsi que modules séparés de ces appareils, en particulier échangeurs de chaleurs, chaudières de chauffage, brûleur, accumulateurs thermiques. Service de montage, installation et réparation des appareils de chauffage et d'eau chaude ainsi que des appareils combinés de chauffage et d'eau chaude, appareils de ventilation, collecteurs d'énergie solaire et pompes ainsi que des pièces pour ces produits, en particulier des accessoires et des pièces de rechange, en particulier des appareils de chauffage de locaux et de bâtiments, chauffe-eau rapide et ballons d'eau chaude, générateurs muraux pour le chauffage et l'eau chaude, réchauffeur d'air, chauffe-eau à accumulation, chauffe-eau solaire à accumulation, chauffe-eau rapide, dispositif de chauffage et de préparation d'eau chaude, dispositif de préparation d'eau chaude à accumulation, réchauffeurs d'eau et d'air, chauffe-eau de bains et d'eau potable, ballons d'eau chaude accrochés au mur, appareils de préparation d'eau chaude sans réservoir, appareils de préparation d'eau potable chaude sans réservoir, pour le chauffage et le ravitaillement en eau chaude centralisés et/ou décentralisés alimentés en électricité, pétrole, gaz, énergie géothermique, énergie solaire, chaleur ambiante ou par des combustibles renouvelables et réalisés sous forme d'appareils accrochés au mur, posés sur le sol, intégrés, en particulier intégrés au mur, ainsi que modules séparés de ces appareils, en particulier échangeurs de chaleurs, chaudières de chauffage, brûleur, accumulateurs thermiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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