Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE
ROBERT BOSCH (FRANCE) S.A. (SOCIETE ANONYME) - 32, AVENUE MICHELET, SAINT-OUEN (SEINE-SAINT-DENIS).

Numéro de dépôt :
1151990
Date de dépôt :
13/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BASTIDE

Déposée le 13 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) ROBERT BOSCH (FRANCE)- 32 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT BOSCH (FRANCE)- 32 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BASTIDE est expirée depuis le 13 octobre 1990.

ROBERT BOSCH (FRANCE)- 32 a également déposé les autres marques suivantes : MOLINEUF , ARGONNE , BUGEY


ROBERT BOSCH (FRANCE) S.A. (SOCIETE ANONYME) - 32, AVENUE MICHELET, SAINT-OUEN (SEINE-SAINT-DENIS). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

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