Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTéSY
Robert Blasier
Alexandre Tanguy

Numéro de dépôt :
3828705
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2021
ARTéSY de Robert Blasier

Présentation de la marque ARTéSY

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par Robert Blasier et Alexandre Tanguy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTéSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Les déposants sont Robert Blasier domicilié(e) 4021 Layang Circle - CA 9200 Carlsbad - États-Unis et Alexandre Tanguy domicilié(e) 231 Résidence des Coteaux - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre Tanguy domicilié(e) 231 Résidence des Coteaux - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

La marque ARTéSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTéSY est expirée depuis le 4 mai 2021.


Robert Blasier - 4021 Layang Circle - CA 9200 Carlsbad - États-Unis

Alexandre Tanguy - 231 Résidence des Coteaux - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Alexandre Tanguy - 231 Résidence des Coteaux - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.