Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE PICARDAN
SCEA ROBERT BERTIN & FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
1617158
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/08/2030
DOMAINE DE PICARDAN de ROBERT BERTIN & FILS

Présentation de la marque DOMAINE DE PICARDAN

Déposée le 23 août 1990 par ROBERT BERTIN & FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE PICARDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT BERTIN & FILSTODO domicilié(e) 8 route de Lamarche, 33910 SAINT DENIS DE PILE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Robert BERTIN et Fils, Mme VITAL Sarah domicilié(e) 8 Route de Lamarche, 33910 SAINT DENIS DE PILE - France.

La marque DOMAINE DE PICARDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE PICARDAN arrivera à expiration en date du 23 août 2030.


SCEA ROBERT BERTIN & FILS, SCEA - 8 route de Lamarche, 33910 SAINT DENIS DE PILE - France


SCEA Robert BERTIN et Fils, Mme VITAL Sarah - 8 Route de Lamarche, 33910 SAINT DENIS DE PILE - France


Renouvellement sans limitation n°2178035 - Publication au BOPI 2000-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-44

Demande de renouvellement le 18 août 2008 n°2178035 - Publication au BOPI 2008-08-18

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497937 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 2 août 2010 n°2447952 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-02

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752498 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE PICARDAN