Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERREAU D'IROISE
ROBERT Bernard

Numéro de dépôt :
94513178
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque TERREAU D'IROISE

Déposée le 23 mars 1994 par ROBERT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « TERREAU D'IROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est ROBERT Bernard, domicilié(e) 29 rue Camille Desmoulins, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Bernard - France.

La marque TERREAU D'IROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERREAU D'IROISE est expirée depuis le 23 mars 2004.

ROBERT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Au bord d'un haïku malgache , SKATEBOARD , BROSS PROP , château Beau Buisson , La ballade des moments perdus , BROSS PROP ROSSIGNOL R , Au passage de la lune , L'oiseau du verger , Le sentier en friche , Sous le pied d'un arbre


ROBERT Bernard - 29 rue Camille Desmoulins, 29200 BREST - France


Monsieur ROBERT Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans les autres classes