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Marques déposées par monsieur robert bernard
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château Beau Buisson
Marque enregistrée - Marque en vigueur

château Beau Buisson
M. robert bernard

Numéro de dépôt :
4220759
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
château Beau Buisson de robert bernard

Présentation de la marque château Beau Buisson

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par monsieur robert bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « château Beau Buisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur robert bernard domicilié(e) 2 au grand buisson - 33790 - pellegrue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. robert bernard domicilié(e) 2 au grand buisson - 33790 - pellegrue - France.

La marque château Beau Buisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château Beau Buisson arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.


M. robert bernard - 2 au grand buisson - 33790 - pellegrue - France


M. robert bernard - 2 au grand buisson - 33790 - pellegrue - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Vins d'appellation d'origine protégée.