Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSS PROP
Robert BERNARD

Numéro de dépôt :
1029272
Date de dépôt :
04/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BROSS PROP

Déposée le 4 octobre 1977 par Robert BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROSS PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Robert BERNARD, domicilié(e) 10 Allée des Sittelles, 44800 ST-HERBLAIN. - France.

La marque BROSS PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BROSS PROP est expirée depuis le 4 octobre 1987.

Robert BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : Au bord d'un haïku malgache , SKATEBOARD , château Beau Buisson , La ballade des moments perdus , BROSS PROP ROSSIGNOL R , TERREAU D'IROISE , Au passage de la lune , L'oiseau du verger , Le sentier en friche , Sous le pied d'un arbre


Robert BERNARD - 10 Allée des Sittelles, 44800 ST-HERBLAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Ensemble de brosses pour l'entretien des chaussures.