Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHRAPÉ
Numéro de dépôt :
1234176
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1993
Présentation de la marque PHRAPÉ
Déposée le 26 avril 1983 par monsieur Robert BEAULIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHRAPÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHRAPÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHRAPÉ est expirée depuis le 26 avril 1993.
Robert BEAULIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38