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Marques déposées par ROBERT BAS
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NEPTUNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEPTUNE
ROBERT BAS

Numéro de dépôt :
4435703
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
NEPTUNE de ROBERT BAS

Présentation de la marque NEPTUNE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par ROBERT BAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est ROBERT BAS domicilié(e) 252 RUE RAYMOND NOEL - 01140 - ST DIDIER S/CHALARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BAS, Monsieur Bruno MAINGRET domicilié(e) 252 RUE RAYMOND NOEL - 01140 - ST DIDIER S/CHALARONNE - France.

La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEPTUNE arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

ROBERT BAS a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT BAS , RB ROBERT BAS SOLUTIONS INOX


ROBERT BAS - 252 RUE RAYMOND NOEL - 01140 - ST DIDIER S/CHALARONNE - France


ROBERT BAS, Monsieur Bruno MAINGRET - 252 RUE RAYMOND NOEL - 01140 - ST DIDIER S/CHALARONNE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.