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Marques déposées par monsieur Robert BAILET
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Grande loge de tradition du suprême conseil des rites confédérés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grande loge de tradition du suprême conseil des rites confédérés
Mr. Robert BAILET
Monsieur Michel KIEFFER
Monsieur Jacques COUSIN

Numéro de dépôt :
99799502
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque Grande loge de tradition du suprême conseil des rites confédérés

Déposée le 10 juin 1999 par monsieur Robert BAILET, monsieur Michel KIEFFER, monsieur Jacques COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « Grande loge de tradition du suprême conseil des rites confédérés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Les déposants sont monsieur Robert BAILET domicilié(e) 35, Avenue Jean Moulin, 06340 DRAP - France, monsieur Michel KIEFFER domicilié(e) 205 Boulevard Vincent Auriol, 75013 PARIS - France, monsieur Jacques COUSIN domicilié(e) 15 Avenue de la Gare, 77120 POMMEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BAILET Robert - France.

La marque Grande loge de tradition du suprême conseil des rites confédérés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande loge de tradition du suprême conseil des rites confédérés est expirée depuis le 10 juin 2009.


Mr. Robert BAILET - 35, Avenue Jean Moulin, 06340 DRAP - France

Monsieur Michel KIEFFER - 205 Boulevard Vincent Auriol, 75013 PARIS - France

Monsieur Jacques COUSIN - 15 Avenue de la Gare, 77120 POMMEUSE - France


Monsieur BAILET Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils à savoir méthodes de travail (Rituels) - livres et revues. Organisation de conférences, d'expositions, de colloques, édition de livres et revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.