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Marques déposées par monsieur Robert BAGAGE
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X
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X
Monsieur Robert BAGAGE

Numéro de dépôt :
1560924
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999

Présentation de la marque X

Déposée le 20 novembre 1989 par monsieur Robert BAGAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert BAGAGE domicilié(e) 8, rue Laborde, 69500 BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X est expirée depuis le 20 novembre 1999.

Robert BAGAGE a également déposé les autres marques suivantes : X , REGLO FOOT , KALAR , KALAR , BOY , IMPERIA , JET , RUGBY CODE , COD FOOT , RANGERS


Monsieur Robert BAGAGE - 8, rue Laborde, 69500 BRON - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Imprimés, journaux et périodiques, livres