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Marques déposées par monsieur Robert BAGAGE
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RUGBY CODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBY CODE
Monsieur Robert BAGAGE

Numéro de dépôt :
1126552
Date de dépôt :
16/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUGBY CODE

Déposée le 16 mai 1978 par monsieur Robert BAGAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUGBY CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert BAGAGE domicilié(e) 8, rue Laborde 69500 BRON. - France.

La marque RUGBY CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RUGBY CODE est expirée depuis le 16 mai 1988.

Robert BAGAGE a également déposé les autres marques suivantes : X , REGLO FOOT , KALAR , X , KALAR , BOY , IMPERIA , JET , COD FOOT , RANGERS


Monsieur Robert BAGAGE - 8, rue Laborde 69500 BRON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Papier, carton, articles en papier, ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.