Présentation de la marque ECOSUN K7 THERMOREFRACTAIRE K7 INDUS
Déposée le 6 novembre 1991 par ROBERT BACCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOSUN K7 THERMOREFRACTAIRE K7 INDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROBERT BACCI, domicilié(e) 14, rue du Bret, 38090 VILLEFONTAINE - France.
La marque ECOSUN K7 THERMOREFRACTAIRE K7 INDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSUN K7 THERMOREFRACTAIRE K7 INDUS est expirée depuis le 6 novembre 2001.
ROBERT BACCI a également déposé les autres marques suivantes : KABLO ELEKTRO ECOSOL
ROBERT BACCI - 14, rue du Bret, 38090 VILLEFONTAINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Composants thermiques et acoustiques.Installations de chauffage, du suisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.Matériaux de construction, pierre naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier.Construction d'édifices.Entreprises de peinture, plâtrerie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Entretien de bâtiments, de locaux.Entretien divers.Réparations.Traitement de matériaux.Services rendus au cours u processus de fabrication d'un produit quelconque.Transformation de produits.Service de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Purification et régénération de l'air
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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