Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA CLAVELINE"
Robert AVIET

Numéro de dépôt :
97693245
Date de dépôt :
28/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2007

Présentation de la marque "LA CLAVELINE"

Déposée le 28 août 1997 par la société Robert AVIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA CLAVELINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la société Robert AVIET domicilié(e) 13, rue de Changin, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 480 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert AVIET Viticulteur Pépiniériste - France.

La marque "LA CLAVELINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA CLAVELINE" est expirée depuis le 28 août 2007.

Robert AVIET a également déposé les autres marques suivantes : Royal Vin Jaune


Robert AVIET - 13, rue de Changin, 39600 ARBOIS - France - SIREN 401480041


Robert AVIET Viticulteur Pépiniériste - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Organisation et conduite d'une commission de dégustation de vin Organisation et conduite de colloques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.