Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODULEX EUROPE
Robert ATTAL

Numéro de dépôt :
3501052
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MODULEX EUROPE de Robert ATTAL

Présentation de la marque MODULEX EUROPE

Déposée le 18 mai 2007 par Robert ATTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULEX EUROPE »

Le déposant est Robert ATTAL domicilié(e) 11 rue des Longues Raies,02200 SOISSON - 02200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert ATTAL domicilié(e) 11 rue des Longues Raies,02200 SOISSON - 02200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Robert ATTAL - 11 rue des Longues Raies,02200 SOISSON - 02200 - France


Robert ATTAL - 11 rue des Longues Raies,02200 SOISSON - 02200 - France


Inscription le 4 mars 2008 - Rejet total n°470019 - Publication au BOPI 2008-03-04

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Construction de maison à ossature bois maison individuelles – habitations à usage collectif – résidences de tourisme. Fabrication d'éléments de charpente, de planchers, de murs. Fabrication de maisons modulaires. ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Montage et assemblage de planchers murs et éléments de toiture. Montage et assemblage d'éléments modulaires préfabriqués. ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.