Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCO
Robert ARGAUD -

Numéro de dépôt :
1106703
Date de dépôt :
14/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DISCO

Déposée le 14 septembre 1979 par Robert ARGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Robert ARGAUD - domicilié(e) nationalité francaise - 30, rue Paul de Vivvie - 42100 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DISCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DISCO est expirée depuis le 14 septembre 1989.


Robert ARGAUD - - nationalité francaise - 30, rue Paul de Vivvie - 42100 SAINT-ETIENNE - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Armes à feu, de guerre ou de chasse et leurs munitions et plus particulièrement du plomb de chasse et des cartouches chargées avec ce plomb.