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Marques déposées par ROBERT André
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PANEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANEL
ROBERT André

Numéro de dépôt :
95569901
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque PANEL

Déposée le 26 avril 1995 par ROBERT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est ROBERT André, domicilié(e) Allée des Ifs - Lotissement "Les Lauriers", 42600 MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque PANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANEL est expirée depuis le 26 avril 2005.

ROBERT André a également déposé les autres marques suivantes : Anartiste (titre de revue) Les nouvelles libertaires (sous titre) , ARIANE , DB 38


ROBERT André - Allée des Ifs - Lotissement "Les Lauriers", 42600 MONTBRISON - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 13 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334800 - Publication au BOPI 2001-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Pains, brioches