Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anartiste (titre de revue) Les nouvelles libertaires (sous titre)
ROBERT André

Numéro de dépôt :
3342246
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2015
Anartiste (titre de revue) Les nouvelles libertaires (sous titre) de ROBERT André

Présentation de la marque Anartiste (titre de revue) Les nouvelles libertaires (sous titre)

Déposée le 10 février 2005 par ROBERT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anartiste (titre de revue) Les nouvelles libertaires (sous titre) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est ROBERT André domicilié(e) 2 rue Julien Panchot,66130 ILLE SUR TÊT - 66130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT André domicilié(e) 2 rue Julien Panchot,66130 ILLE SUR TÊT - 66130 - France.

La marque Anartiste (titre de revue) Les nouvelles libertaires (sous titre) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anartiste (titre de revue) Les nouvelles libertaires (sous titre) est expirée depuis le 10 février 2015.


ROBERT André - 2 rue Julien Panchot,66130 ILLE SUR TÊT - 66130 - France


ROBERT André - 2 rue Julien Panchot,66130 ILLE SUR TÊT - 66130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Revue artistique. Produit de l'imprimerie. Services de télécommunication ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateursss ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.