Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ST ÉPARCHIUS
Monsieur Robert AMOREAU

Numéro de dépôt :
1756680
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/03/2000
CHATEAU ST ÉPARCHIUS de Robert AMOREAU

Présentation de la marque CHATEAU ST ÉPARCHIUS

Déposée le 28 mars 1990 par monsieur Robert AMOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ST ÉPARCHIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert AMOREAU domicilié(e) 33570 ST CIBARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert AMOREAU - France.

La marque CHATEAU ST ÉPARCHIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ST ÉPARCHIUS est expirée depuis le 28 mars 2000.

Robert AMOREAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU PUY , CHATEAU SAINT EPARCHIUS , CHATEAU DU PUY


Monsieur Robert AMOREAU - 33570 ST CIBARD - France


Monsieur Robert AMOREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU SAINT EPARCHIUS.