Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU PUY
Numéro de dépôt :
1627159
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/03/2000
Présentation de la marque CHATEAU DU PUY
Déposée le 28 mars 1990 par monsieur Robert AMOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU PUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU PUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU PUY est expirée depuis le 28 mars 2000.
Robert AMOREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17