Marque expirée - Marque en non vigueur

TC TOUROCOLLEGE FRANCE TOURO UNIVERSITY FRANCE
Robert ADOUT

Numéro de dépôt :
3595045
Date de dépôt :
22/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2018
TC TOUROCOLLEGE FRANCE TOURO UNIVERSITY FRANCE de Robert ADOUT

Présentation de la marque TC TOUROCOLLEGE FRANCE TOURO UNIVERSITY FRANCE

Déposée le 22 août 2008 par Robert ADOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TC TOUROCOLLEGE FRANCE TOURO UNIVERSITY FRANCE »

Le déposant est Robert ADOUT domicilié(e) 16 rue de Saint Gobain,93800 EPINAY-SUR-SEINE - 93800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert ADOUT domicilié(e) 16 rue de Saint Gobain,93800 EPINAY-SUR-SEINE - 93800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC TOUROCOLLEGE FRANCE TOURO UNIVERSITY FRANCE est expirée depuis le 22 août 2018.


Robert ADOUT - 16 rue de Saint Gobain,93800 EPINAY-SUR-SEINE - 93800 - France


Robert ADOUT - 16 rue de Saint Gobain,93800 EPINAY-SUR-SEINE - 93800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir supports multimédia liés au e-learning ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.