Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCROCHE
Monsieur Robert Achille LASCAR

Numéro de dépôt :
95602088
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque ACCROCHE

Déposée le 20 décembre 1995 par monsieur Robert Achille LASCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est monsieur Robert Achille LASCAR domicilié(e) 8 rue Ampère, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ACCROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCROCHE est expirée depuis le 20 décembre 2005.

Robert Achille LASCAR a également déposé les autres marques suivantes : LEON AND CO , P'TIT KID , BIBI , LEON LA CASSE , JACK FLASH , JACK FLACH , LE LINGE DE JEANNE , P'TIT POUX , DE LA TOILE AU TISSU , ACCROCHE


Monsieur Robert Achille LASCAR - 8 rue Ampère, 75017 PARIS - France


NOVAMARK - France


Demande de renouvellement le 17 octobre 2005 n°2299158 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489125 - Publication au BOPI 2009-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555993 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Fils à usage textile.Tissus pour recouvrir des boutons.Boutons, aiguilles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.