DOMAINE LA PASTOURETTE DES VIGNES
Présentation de la marque DOMAINE LA PASTOURETTE DES VIGNES
Déposée le 19 décembre 2014 par madame ROBERGEOT Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LA PASTOURETTE DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LA PASTOURETTE DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA PASTOURETTE DES VIGNES arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682567 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20