Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENVOL – CHATEAU LES MERLES
ROBEN, SCEA

Numéro de dépôt :
3993611
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2023
L\'ENVOL – CHATEAU LES MERLES de ROBEN

Présentation de la marque L'ENVOL – CHATEAU LES MERLES

Déposée le 26 mars 2013 par ROBENTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ENVOL – CHATEAU LES MERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est ROBENTODO domicilié(e) 2 Chemin des Merles - 24520 - MOULEYDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 320 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBEN, M. LAJONIE Alain domicilié(e) 2 Chemin des Merles - 24520 - MOULEYDIER - France.

La marque L'ENVOL – CHATEAU LES MERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENVOL – CHATEAU LES MERLES est expirée depuis le 26 mars 2023.

ROBEN a également déposé les autres marques suivantes : MAISON LECLAIRE FONDEE EN 1826 , EDME JEAN LECLAIRE


ROBEN, SCEA - 2 Chemin des Merles - 24520 - MOULEYDIER - France - SIREN 501320683


ROBEN, M. LAJONIE Alain - 2 Chemin des Merles - 24520 - MOULEYDIER - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Vins d'appellation d'origine controlée.