Déposée le 31 août 2015 par la société ROBE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DR SIMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la société ROBE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 26 RUE DES PONCEES, BP 90 061 - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 185 995 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBE DEVELOPPEMENT, M. Antoine CHONION domicilié(e) 26 RUE DES PONCEES, BP 90061 - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France.
La marque DR SIMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBE DEVELOPPEMENT, SC - 26 RUE DES PONCEES, BP 90 061 - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France - SIREN 410185995
ROBE DEVELOPPEMENT, M. Antoine CHONION - 26 RUE DES PONCEES, BP 90061 - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 25 avril 2016 - Concession de licence n°667691 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; tous les produits précités étant élaborés et/ou contrôlés par un docteur en médecine ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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