Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESIDENCE DES VOIX DES HOMMES 1 PRESIDENT PRESIDENCE
ROBBE Claude

Numéro de dépôt :
1334876
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1995
PRESIDENCE DES VOIX DES HOMMES 1 PRESIDENT PRESIDENCE de ROBBE Claude

Présentation de la marque PRESIDENCE DES VOIX DES HOMMES 1 PRESIDENT PRESIDENCE

Déposée le 13 décembre 1985 par ROBBE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRESIDENCE DES VOIX DES HOMMES 1 PRESIDENT PRESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBBE Claude, domicilié(e) 30, rue Alborg 50230 AGONCOUTAINVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER. - France.

La marque PRESIDENCE DES VOIX DES HOMMES 1 PRESIDENT PRESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENCE DES VOIX DES HOMMES 1 PRESIDENT PRESIDENCE est expirée depuis le 13 décembre 1995.

ROBBE Claude a également déposé les autres marques suivantes : FANTAS'KIDS


ROBBE Claude - 30, rue Alborg 50230 AGONCOUTAINVILLE. - France


CABINET PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Jeux de Société et leurs éléments notamment les damiers et tapis de jeu, les dés, les gobelets, les cartes à jouer, les billets, les pions et jetons; matériel d'enseignement sous forme de jeu.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].