Marque renouvelée - Marque en vigueur

Compound no10
ROBATEL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3649171
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/05/2029
Compound no10 de ROBATEL

Présentation de la marque Compound no10

Déposée le 7 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) ROBATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Compound no10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBATEL domicilié(e) 12 Rue de Genève - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 521 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Compound no10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Compound no10 arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

ROBATEL a également déposé les autres marques suivantes : PNT 7 , Compound no22 , PPB , PNT3 , I.A.R. , COMPOUND No 9 , EQUILIS , Compound no21


ROBATEL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 12 Rue de Genève - 69740 - GENAS - France - SIREN 957521156


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712523 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-11

Blindages, blindages de protection contre les neutrons, les matières radioactives ; coffres blindés ; conteneurs blindés ; cuves blindées ; récipients d'emballage blindé ; portes blindées, garnitures de portes blindées ; revêtement de parois blindées.