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Marques déposées par madame ROBAT Huguette
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DOMAINE DES SEPT CLOCHERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SEPT CLOCHERS
Madame ROBAT Huguette

Numéro de dépôt :
99800418
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque DOMAINE DES SEPT CLOCHERS

Déposée le 25 juin 1999 par madame ROBAT Huguette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES SEPT CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est madame ROBAT Huguette domicilié(e) 52 rue de la Paix, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DES SEPT CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES SEPT CLOCHERS est expirée depuis le 25 juin 2009.

ROBAT Huguette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU RIBOUDON


Madame ROBAT Huguette - 52 rue de la Paix, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée.