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Marques déposées par monsieur Robardet André
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LA JOYEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JOYEUSE
M. Robardet André

Numéro de dépôt :
3907120
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
LA JOYEUSE de Robardet André

Présentation de la marque LA JOYEUSE

Déposée le 21 mars 2012 par monsieur Robardet André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA JOYEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Robardet André domicilié(e) L'Olanier Beaumont - 07260 - JOYEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robardet André domicilié(e) L'Olanier Beaumont - 07260 - JOYEUSE - France.

La marque LA JOYEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JOYEUSE est expirée depuis le 21 mars 2022.


M. Robardet André - L'Olanier Beaumont - 07260 - JOYEUSE - France


M. Robardet André - L'Olanier Beaumont - 07260 - JOYEUSE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Bières.