Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEL IDEAL
M. ROBARD Daniel

Numéro de dépôt :
3254980
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/11/2013
SEL IDEAL de ROBARD Daniel

Présentation de la marque SEL IDEAL

Déposée le 4 novembre 2003 par monsieur ROBARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SEL IDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est monsieur ROBARD Daniel domicilié(e) BP 2,44580 BOURGNEUF EN RETZ - 44580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBARD Daniel domicilié(e) BP 2,44580 BOURGNEUF EN RETZ - 44580 - France.

La marque SEL IDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEL IDEAL est expirée depuis le 4 novembre 2013.

ROBARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : DANIEL ROBARD PALUDIER SEL DE BOURGNEUF-EN-RETZ


M. ROBARD Daniel - BP 2,44580 BOURGNEUF EN RETZ - 44580 - France


M. ROBARD Daniel - BP 2,44580 BOURGNEUF EN RETZ - 44580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Sel, sauces (condiments). Fruits et légumes frais.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.