Déposée le 1 juillet 1991 par ROBANNIC EUROPE B.V. (société néerlandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROBANNIC EUROPE B.V. (société néerlandaise), domicilié(e) Ontariodreef 37, 3565 BB UTRECHT PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Equipement, appareils et machines d'emballage et de traitement;leurs pièces et parties constitutives.Appareils et instruments électriques et électroniques, appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), appareils et instruments d'inspection automatique à usage industriel, appareils photographiques et/ou cinématographiques, caméras lecteurs de codes, matériel de vision en couleurs, modules lecteurs de codes, appareils et équipement de surveillance, appareils et équipement de commande et de contrôle, appareils et instruments de contrôle d'emballage, analyseurs de diagnostic par machine, appareils et instruments pour le traitement d'images, logiciel pour ordinateur de traitement d'images, imprimantes, appareils et instruments de vérification de caractères, unités d'évaluation, scanners à luminescence; leurs pièces et parties constitutives
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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