Déposée le 15 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNNTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBACOM domicilié(e) 569 Rue St Exupéry - 73490 - LA RAVOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 911 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBACOM, M. ROCHER Stéphane domicilié(e) 569 Rue St Exupéry - 73490 - LA RAVOIRE - France.
La marque SUNNTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882649.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNTOP est expirée depuis le 15 décembre 2021.
ROBACOM a également déposé les autres marques suivantes : RAINTOP
ROBACOM, SARL - 569 Rue St Exupéry - 73490 - LA RAVOIRE - France - SIREN 522911635
ROBACOM, M. ROCHER Stéphane - 569 Rue St Exupéry - 73490 - LA RAVOIRE - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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