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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROANNE HYDRAULIQUE
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ROANNE HYDRAULIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROANNE HYDRAULIQUE
ROANNE HYDRAULIQUE S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97700534
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque ROANNE HYDRAULIQUE

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) ROANNE HYDRAULIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROANNE HYDRAULIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROANNE HYDRAULIQUE domicilié(e) B.I.R. - Z.I. LA VILETTE 157 BOULEVARD LOUISE MICHEL, 42153 RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 647 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROANNE HYDRAULIQUE S.A. - France.

La marque ROANNE HYDRAULIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROANNE HYDRAULIQUE est expirée depuis le 14 octobre 2007.


ROANNE HYDRAULIQUE S.A. SOCIETE ANONYME - B.I.R. - Z.I. LA VILETTE 157 BOULEVARD LOUISE MICHEL, 42153 RIORGES - France - SIREN 400647368


ROANNE HYDRAULIQUE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364657 - Publication au BOPI 2003-01-28

Inscription le 9 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255910 - Publication au BOPI 1998-06-09

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Engins, machines, installations hydrauliques relatifs au domaine de l'industrie, des travaux publics, de l'agriculture, bancs d'essais hydraulique, bancs pour tests aux impulsions de pression, cellules d'essais à température, bancs de mesures, systèmes de convoyage et de distribution de produits emballés ou non.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.