Roannaise de l'Eau

ROANNAISE DE L'EAU, Collectivité territoriale

Présentation de la marque Roannaise de l'Eau

Déposée le 28 juin 2010 par ROANNAISE DE L'EAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Roannaise de l'Eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est ROANNAISE DE L'EAUTODO domicilié(e) 63 rue Jean Jaurès BP 30215 - 42313 - ROANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 254 202 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROANNAISE DE L'EAU domicilié(e) 63 rue Jean Jaurès BP 30215 - 42313 - ROANNE CEDEX - France.

La marque Roannaise de l'Eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roannaise de l'Eau est expirée depuis le 28 juin 2020.

ROANNAISE DE L'EAU a également déposé les autres marques suivantes : Roannaise de l'eau SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT , Buvez naturel , L'eau, notre patrimoine commun à préserver , L'eau notre métier , , Roannaise de l'eau SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT , REPUBLIQUE FRANÇAISE ROANNAISE DE L'EAU SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT , REPUBLIQUE FRANÇAISE ROANNAISE DE L'EAU SYNDICAT MIXTE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT