Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCÉDÉ 82
RO-SEARCH

Numéro de dépôt :
1234134
Date de dépôt :
25/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2003

Présentation de la marque PROCÉDÉ 82

Déposée le 25 avril 1983 par RO-SEARCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCÉDÉ 82 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RO-SEARCH,, domicilié(e) WAYNESVILLE Etat de Caroline du Nord 28786 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2016082) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2016082) - France.

La marque PROCÉDÉ 82 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCÉDÉ 82 est expirée depuis le 25 avril 2003.


RO-SEARCH - WAYNESVILLE Etat de Caroline du Nord 28786 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2016082) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2016082) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1993 n°2016082 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Chaussures.