Marque expirée - Marque en non vigueur

quietys
SAS RNS Engineering société domiciliée à CAP OMEGA CS 39521

Numéro de dépôt :
3477805
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2017
quietys de RNS Engineering société domiciliée à CAP OMEGA CS 39521

Présentation de la marque quietys

Déposée le 26 janvier 2007 par la société RNS Engineering société domiciliée à CAP OMEGA CS 39521 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « quietys »

Le déposant est la société RNS Engineering société domiciliée à CAP OMEGA CS 39521 domicilié(e) Rond-point Benjamin Franklin,34960 MONTPELLIER Cedex 2 - 34960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude ODENT domicilié(e) Résidence Fontaine de Tivoli A137, 230 avenue Léonard de Vinci,34970 LATTES - 34970 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque quietys est expirée depuis le 26 janvier 2017.


SAS RNS Engineering société domiciliée à CAP OMEGA CS 39521 - Rond-point Benjamin Franklin,34960 MONTPELLIER Cedex 2 - 34960 - France


Monsieur Jean-Claude ODENT - Résidence Fontaine de Tivoli A137, 230 avenue Léonard de Vinci,34970 LATTES - 34970 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Inscription le 5 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484467 - Publication au BOPI 2008-11-05

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 16 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537891 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Appareils scientifiques et technologiques pour la réduction des bruits pour les industriels, les collectivités, les particuliers et l'environnement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et/ou le traitement du son ou des images ; logiciels ; cartes à mémoires ou à microprocesseur ; périphériques d'ordinateurs.

Appareils médicaux d'acoustique et de vibrations ; appareils médicaux permettant le traitement des maladies faisant appel à des thérapies utilisant toutes sortes de fréquences d'acoustiques. Mobilier spécial à usage médical.

Gestion de fichiers informatiques ; traitement et conversion de données à savoir services de saisie, de compilation de données informatiques.

Installation des dits matériels.

Livraison des dits matériels.

Ingénierie et études techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits et logiciels (pour des tiers) ; études de projets techniques (communication, expertise, conseil, proposition commerciale, étude, conception et vente au détail d'appareils permettant la réduction des bruits ; maintenance, mises à jour ou location de logiciels, interventions sur sites) ; programmation avec ou sans ordinateurs ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique et vice et versa.